NOS MENTIONS LÉGALES
Merci de lire attentivement les présentes modalités d’utilisation du site avant de le parcourir. En vous connectant sur le site www.mrdistribution.eu, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.
VOCATION DU SITE
1/ Présenter et faire découvrir nos offres de pièces de rechange destinées aux motos à la marque BMW.
2/ Renseigner des personnes en recherche de pièces détachées pour leurs motos. Si besoin, un formulaire permet de nous poser directement vos questions.
3/ Permettre à nos clients (professionnels et particulier) d’effectuer leurs recherches de pièces détachées de moto BMW récentes ou anciennes,
4/ Nous solliciter sur la disponibilité de celles qui ne sont pas en stock ou plus fabriquées,
5/ Nous permettre de proposer des pièces de substitutions plus économiques ou performantes selon les cas.
ÉDITEUR DU SITE
Le site www.mrdistribution.eu est édité par la SAS Moto Restor Distribution. Ayant son siège : 45 rue d’Amiens 80470 Argœuves - France. Tél : + 33 (0)6 89 30 69 25. E-mail : contact@mrdistribution.eu. Société par actions simplifiée au capital de 5.000 € - FR46840792584 – Code APE : …RCS Amiens B 840 792 584 – Siret : 84079258400012 - N° déclaration CNIL : en cours
CONDITIONS D’UTILISATION
Le site accessible par l’url : www.mrdistribution.eu est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par la société la SAS Moto Restor Distribution qui ne saurait être tenu pour responsable, en aucune manière, d’une mauvaise utilisation du service.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société SAS Moto Restor Distribution à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de la SAS Moto Restor Distribution. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
La SAS Moto Restor Distribution est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.
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Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email : contact@mrdistribution.eu
Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.
Par ailleurs, la mise en forme de ce site a nécessité le recours à des sources externes dont nous avons acquis les droits ou dont les droits d’utilisation sont ouverts.
RESPONSABLE ÉDITORIAL
Alain JOLY
5 rue d’Amiens 80470 ARGOEUVES, FRANCE - Tel : + 33 (0)6 89 30 69 25 - E-mail : contact@mrdistribution.eu
CONCEPTEURS DU SITE
• Technique :
Robin HABRAN
Tel : +33 (0)6 81 74 54 87 - E-mail : robinhabran@gmail.com
sarl EXOCA
8 Rue Jean XXIII, 80000 AMIENS, FRANCE - Tel : +33 (0)3 22 22 05 85 - E-mail : info@exoca.fr
• Design :
sarl ASCENDO
18 rue des Halles – 75001 PARIS, FRANCE - Tel : +33 (0)1 44 61 02 20 - E-mail : contact@ascendo.fr
HÉBERGEUR DU SITE
sarl EXOCA
8 Rue Jean XXIII, 80000 AMIENS, FRANCE - Tel : +33 (0)3 22 22 05 85 - E-mail : info@exoca.fr
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
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Les photos et illustrations sont non contractuelles.
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LITIGES
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DROIT D’ACCÈS
En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de la SAS Moto Restor Distribution, 45 rue d’Amiens 80470 Argœuves - France ou par voie électronique à l’adresse email suivante : contact@mrdistribution.eu. Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute.
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RECHERCHE
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RESPONSABILITÉ
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CONTACTEZ-NOUS
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SÉCURITÉ ET PRÉCAUTIONS D’EMPLOIS DES PRODUITS PRÉSENTÉS
Les précautions et recommandations indiquées sur les produits ou pièces détachées prévalent sur toute autre indication. Les pièces doivent être entreposés, installées et utilisés conformément aux précautions d’emploi et recommandations figurant sur l’emballage ou données par le constructeur. Informez vous toujours avant d’utiliser un produit. Les étiquettes donnent également les informations sur ce qu’il faut faire. Le montage des pièces par un professionnel de la moto - spécialiste BMW - est particulièrement recommandé.
COOKIES & RGPD
Réglementation Générale sur la Protection des Données Personnelles.
COOKIES
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PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES (RGPD)
La SAS Moto Restor Distribution a mis à jour sa politique de confidentialité conformément au nouveau Règlement Général européen sur la Protection des Données (RGPD) qui a pris effet le 25 mai 2018. Cette règlementation a pour but de mieux protéger les données des individus sur Internet.
NATURE DES DONNÉES PERSONNELLES COLLECTÉES
Par le biais du remplissage du formulaire de création d’un compte sur le site internet ou lors de rencontres, nous collectons les informations personnelles suivantes : nom, prénom, adresse postale de livraison, adresse e-mail et téléphone. Toutes les données personnelles collectées par la SAS Moto Restor Distribution proviennent de l’utilisateur, à l’exception des coordonnées de contact qui peuvent nous être fournies par vos relations (amis, collègues…).
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• Statistiques internes.
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Nous conservons les données durant 36 mois (3 ans) à compter de la fin de la relation commerciale ou du dernier contact et les supprimons ensuite. Les données nécessaires au respect d’une obligation légale sont conservées conformément aux dispositions en vigueur (notamment mais non exclusivement celles prévues par le code de commerce, le code civil et le code de la consommation).
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PAR QUI SONT TRAITÉES VOS DONNÉES PERSONNELLES
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LES MESURES DE SÉCURITÉ PRISES ET LES PRÉCAUTIONS À PRENDRE POUR PROTÉGER VOS DONNÉES
Les renseignements personnels que nous collectons sont conservés dans un environnement sécurisé. Les personnes travaillant pour nous sont tenues de respecter la confidentialité de vos informations. Pour assurer la sécurité de vos données personnelles, nous avons recours aux mesures suivantes :
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– Gestion des accès
– personne autorisée
– Gestion des accès
– personne concernée
– Sauvegarde informatique
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– vous déconnecter systématiquement de votre profil et de votre compte social (notamment en cas de comptes liés) et fermer la fenêtre de votre navigateur à l’issue de votre session, particulièrement si vous accédez à internet depuis un poste informatique partagé avec d’autres personnes.
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COMMENT EXERCER VOS DROITS EN MATIÈRE DE DONNÉES PERSONNELLES ?
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